Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente – Pupcorn

Dernière mise à jour : 16 juin 2025

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site www.pupcorn.fr, exploité par Joris Arrighi, entrepreneur individuel immatriculé sous le SIREN 988 147 898, dont l’adresse est 22 Boulevard de la Corderie, 13007 Marseille, France, et dont l’adresse de contact est hello@pupcorn.fr.

Article 1 – Produits

Pupcorn propose des snacks pour chiens 100 % naturels à base de fromage de yak, préparés artisanalement au Népal.
Les produits sont présentés avec la plus grande précision. Toutefois, étant de fabrication artisanale, des variations de taille, poids ou apparence peuvent survenir sans remettre en cause leur conformité.

Article 2 – Commandes

Toute commande passée sur le site vaut acceptation des présentes CGV.
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande anormale, frauduleuse ou en cas de litige avec le client.

Article 3 – Prix et paiement

Les prix sont indiqués en euros (€), TVA non applicable – article 293 B du CGI.

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Il s’effectue par carte bancaire via une plateforme sécurisée. Aucune donnée bancaire n’est stockée par Pupcorn.

Article 4 – Livraison

Les commandes sont préparées sous 48h ouvrées puis expédiées en France métropolitaine :

  • Lettre suivie pour les petits formats (ex : "Pop Solo")

  • Colissimo ou équivalent pour les formats plus volumineux

Les délais indicatifs sont de 2 à 7 jours ouvrés. Pupcorn ne saurait être tenu responsable des retards imputables au transporteur.

Article 5 – Rétractation & retours

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits alimentaires ouverts ou descellés.

Cependant, nous acceptons les retours dans un délai de 14 jours après réception uniquement si le produit est intact, non ouvert et dans son emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client.

Pour toute demande de retour, contactez-nous à : hello@pupcorn.fr

Article 6 – Disponibilité

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité, le client en sera informé rapidement et remboursé si nécessaire.

Article 7 – Garanties

Les produits sont conformes à la législation française en vigueur.
Pupcorn ne saurait être tenu responsable d’une mauvaise utilisation du produit (ex : surchauffe au micro-ondes, ingestion excessive, non-respect des conseils d’utilisation).

Article 8 – Responsabilité

Pupcorn ne pourra être tenu responsable des dommages indirects liés à l’usage ou à l’achat de ses produits.
L’utilisation des snacks se fait sous la surveillance du maître, et en complément d’une alimentation équilibrée.

Article 9 – Données personnelles

Les données collectées lors de la commande sont nécessaires à son traitement. Elles ne sont jamais revendues.
Pour plus d’infos, voir notre Politique de confidentialité.

Article 10 – Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, compétence est attribuée aux tribunaux du ressort du siège de l'entreprise.